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Mentions légales

Éditeur du site

Le site internet www.valerie-chaussures.com est édité par la société V.J.P.C (Chatel Chaussures), dont les informations légales sont les suivantes :

  • Dénomination sociale : V.J.P.C (Chatel Chaussures)
  • Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
  • Siège social : 13 rue de la Mer, 14470 Courseulles-sur-Mer
  • SIREN : 451 162 036
  • SIRET (siège) : 451 162 036 00029
  • Numéro de TVA : FR15451162036
  • RCS : 451 162 036 R.C.S. Caen
  • Capital social : 195 000,00 €
  • Code NAF ou APE : 47.72A (Commerce de détail de la chaussure)
  • Effectif : entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
  • Date de création : 02/12/2003
  • Dirigeante : Colombat Valérie

Réalisation technique et hébergement

Le site a été réalisé par l’agence Clic&COM, spécialisée dans la création de sites internet et le référencement.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.valerie-chaussures.com, y compris, mais sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de V.J.P.C, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de V.J.P.C. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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  • Les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • Qui pourra en prendre connaissance (uniquement V.J.P.C, sauf indication contraire dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire) ;
  • Vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL.

Vous pouvez exercer ces droits en adressant un courrier électronique à : valeriechaussures@gmail.com.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.valerie-chaussures.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Caen.

Contact

Pour toute question, information sur les services présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez écrire à : valeriechaussures@gmail.com.

Médiation

Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de recourir gratuitement à un service de médiation en vue de la résolution amiable d’un différend avec notre entreprise. Les modalités d’accès à la médiation sont accessibles sur demande, ou via la liste des médiateurs agréés par la CECMC.